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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDHEA
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LA CASE AUX EPICES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CASE AUX EPICES
IDHEA, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98743261
Date de dépôt :
22/07/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2025

Présentation de la marque LA CASE AUX EPICES

Déposée le 22 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDHEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA CASE AUX EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-36 du 4 septembre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDHEA domicilié(e) ZA du Canal, 4, rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 718 502 966 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON domicilié(e) 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque LA CASE AUX EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98743261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque LA CASE AUX EPICES arrivera à expiration en date du 31 mars 2025.

IDHEA a également déposé les autres marques suivantes : LA CASE AUX EPICES , LA CASE AUX EPICES , FRAICH'TOUCH , FRESH'TOUCH , Ketch'oh ! , LA CASE AUX EPICES , LA CASE AUX EPICES , STICKET'S , La Fraich'Touch , STICKY'S


IDHEA, Société par actions simplifiée - ZA du Canal, 4, rue des Epices - 67270 - HOCHFELDEN - France - SIREN 718502966


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON - 17, rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°353128 - Publication au BOPI 2002-09-09

Inscription le 18 octobre 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°462703 - Publication au BOPI 2007-10-18

Renouvellement avec limitation n°2284211 - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2015 n°2583186 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-03-31

Gelées, confitures, compotes, produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices. Semences.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.